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Acteurs
- les élus
- le personnel

Fonctionnement
- les instances d'élus : . le conseil communautaire
  . le Président et les Vice-Présidents
  . le bureau
  . les commissions
   
- les instances informelles : . les comités de pilotage
. les groupes de travail
. les groupes de réflexion

 

 

 

Les élus  :

C'est un Conseil Communautaire qui administre la Communauté de Communes.
Chaque conseil municipal élit en son sein ses conseillers communautaires.

Il est composé de 38 délégués communautaires, chacun ayant un suppléant.
Chaque commune est représentée par au moins 2 conseillers. Au delà de 1000 habitants, s'y ajoute un conseiller par tranche de 500 habitants.

 

Consulter la liste complète des conseillers titulaires et suppléants

 

Le personnel :

La Communauté de Communes compte agents titulaires, dont 3 agents à mi-temps, mis à disposition dans d'autres collectivités.
En pleine saison, des saisonniers renforcent cet effectif, afin de faire face à l'augmentation de l'activité à la Base de loisirs et à la piscine.

 

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Les instances d'élus :

 

Le conseil communautaire :
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Le conseil communautaire rassemble l'ensemble des conseillers communautaires avec une périodicité d'un mois et demi à deux mois. L'ordre du jour est établi par le président et transmis aux délégués 5 jours au moins avant la séance.

Lors du conseil communautaire, des décisions sont prises, qui sont appelées "délibérations". Elles sont ensuite transmises à la sous-préfecture pour un contrôle de légalité * .
En plus des décisions relatives aux ordres du jour, des questions diverses peuvent être abordées.

Ces séances sont publiques.

Un compte-rendu est diffusé à tous les conseillers et est affiché au siège.

Les comptes-rendus des 6 derniers mois sont également consultables en ligne :
dans la rubrique "se tenir informé" / "comptes-rendus"

 

Le Président et les Vice-Présidents :
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Le Président et les Vice-Présidents sont élus individuellement à bulletin secret par le Conseil Communautaire.
Le président détient le pouvoir exécutif et peut en déléguer une partie aux vice-présidents. Il précise alors l'étendue de la délégation. Les vice-présidents restent sous l'autorité hiérarchique du président.

Président : CAILLET Pierre , maire de Meyssiez
Vice-présidents : GARGAUD Jean-Paul, maire de Villeneuve-de-Marc
 

RABILLOUD Andrée, maire de St Agnin sur Bion

  SIMONDANT Martial, adjoint commune d'Artas
  SAUNIER Georges, maire de Meyrieu les Etangs
  SERVET Guy, maire de Châtonnay
  GELIN Bruno, maire de Royas
  PICHAT Alain, maire de Beauvoir de Marc
  VIVIAN Jean Pascal, maire de St Jean de Bournay
  BARRUEL Jean Louis, maire de Savas Mépin
  DEBRAND Maurice, adjoint à la commune de Culin
  PERRET Michel, adjoint à la commune de Tramolé
  PIOLAT Jean Christian, maire de Ste Anne sur Gervonde
  GERIN Guy, maire de Lieudieu

Le bureau :
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Le bureau, composé du président et des 13 vice-présidents se réunit tous les 15 jours. C'est un temps de débat et de prises de décisions collectives.
Il fait la synthèse du travail en cours, administre les affaires courantes, exécute les projets décidés en conseil communautaire et prépare les orientations à lui soumettre.
Le mandat des membres du bureau prend fin en même temps que celui des membres des conseils municipaux.

 

Les commissions :
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On dénombre 13 commissions couvrant l'essentiel des compétences de la Communauté de Communes.
A la tête de chacune d'entre elles, un vice-président est chargé de l'animer, d'organiser les services, d'étudier les projets et de les faire remonter au conseil communautaire.

Elles sont composées de délégués (désignés au sein de chaque commune) et rassemblent entre 15 et 20 membres. Elles peuvent accueillir des conseillers municipaux qui ne sont pas des conseillers communautaires.

Elles se réunissent au moins une fois par an pour aborder les grandes questions inhérentes à chaque compétence engagée.

qu'est-ce que c'est ? •  Commission des Finances
qu'est-ce que c'est ? •  Commission Communication
qu'est-ce que c'est ? •  Commission Economie
qu'est-ce que c'est ? •  Commission Base de Loisirs
qu'est-ce que c'est ? •  Commission gestion de l'environnement et ressource en eau
qu'est-ce que c'est ? •  Commission Urbanisme et logement
qu'est-ce que c'est ? •  Commission Enfance et jeunesse
qu'est-ce que c'est ?

•  Commission Patrimoine communautaire

qu'est-ce que c'est ? •  Commission cadre de vie, service à la personne
qu'est-ce que c'est ? •  Commission Voirie
qu'est-ce que c'est ? •  Commission Médiathèque
qu'est-ce que c'est ? •  Commission Ordures ménagères et déchetterie
qu'est-ce que c'est ? •  Commission Agriculture, tourisme et randonnée

 

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Les instances informelles  :

Un comité de pilotage, un groupe de travail ou un groupe de réflexion est constitué lorsqu'on souhaite réunir des élus, des agents et des spécialistes pour établir un dialogue constructif entre les différents acteurs des projets.

Ces instances sont des lieux de débats, de confrontation d'idées, de réflexion commune sur les projets. Elles permettent aussi de les enrichir et de trouver des compromis ou des alternatives satisfaisants.

Elles n'ont pas de pouvoir de décision. Elles préparent et facilitent la prise de décision par le Conseil Communautaire.

 

 

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